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1. Sites Internet www.phdbusinesssolutions / www.processitbyphdbs / www.phebbyphdbs. En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs des sites - www.phdbusinesssolutions / www.processitbyphdbs / www.phebbyphdbs l’identité des différents intervenants dans le cadre de leur réalisation et de leur suivi : Propriétaire : PhD Editions – SA immatriculée au registre du commerce de Nanterre N° B 531 746 436 - APE 6201Z - 65 rue Jean-Jacques Rousseau - Immeuble Le Pygmalion - 92150 Suresnes - Tél : +33 (0)1 74 70 77 37 - Contact : contact@phdbs.fr - Directeur de la publication : Philippe Djian, Président de la société PHD Editions - Directeur de projet : PhD Editions - Conception et réalisation, production du contenu et mises à jour : Cymadiau Conseil - Département Web Design - 3 Place Giovanni da Verrazzano - 69009 Lyon - contact@cymadiau.com - www.cymadiau - Tél. +33(0) 4 20 10 21 20 - Hébergement : OVH, France.


2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés. L’utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs des sites sont donc invités à les consulter de manière régulière. les sites www.phdbusinesssolutions / www.processitbyphdbs / www.phebbyphdbs sont théoriquement accessibles à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée sans préavis. Les sites www.phdbusinesssolutions / www.processitbyphdbs / www.phebbyphdbs sont mis à jour régulièrement. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.


3. Description des services fournis. Les sites - www.phdbusinesssolutions / www.processitbyphdbs / www.phebbyphdbs ont pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société PhD Editions et s’efforcent de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Toutes les informations indiquées sur les sites www.phdbusinesssolutions / www.processitbyphdbs / www.phebbyphdbs sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.phdbusinesssolutions / www.processitbyphdbs.com / www.phebbyphdbs.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.


4. Limitations contractuelles sur les données techniques. Les sites - www.phdbusinesssolutions / www.processitbyphdbs / www.phebbyphdbs utilisent différentes technologies WEB. Ceux-ci ne pourront être tenus responsables de dommages matériels liés à leur utilisation. De plus, l’utilisateur s’engage à accéder aux sites en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis à jour.


5. Propriété intellectuelle et contrefaçons. La société PhD Editions est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur les sites - www.phdbusinesssolutions / www.processitbyphdbs / www.phebbyphdbs, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de la société PhD Editions. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un de ces éléments sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété intellectuelle.


6. Limitations de responsabilité. La société PhD Editions ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès aux sites - www.phdbusinesssolutions / www.processitbyphdbs / www.phebbyphdbs et résultants soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un dysfonctionnement non connu au moment des faits (bug) ou d’une incompatibilité. La société PhD Editions ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects consécutifs à l’utilisation des sites www.phdbusinesssolutions / www.processitbyphdbs / www.phebbyphdbs. Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. La société PhD Editions se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, la société PhD Editions se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie,…).


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